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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOYAUDERIE SISTERONNAISE
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PIEDS & PAQUETS SISTERONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIEDS & PAQUETS SISTERONNAIS
BOYAUDERIE SISTERONNAISE, SARL

Numéro de dépôt :
3856738
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
PIEDS & PAQUETS SISTERONNAIS de BOYAUDERIE SISTERONNAISE

Présentation de la marque PIEDS & PAQUETS SISTERONNAIS

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOYAUDERIE SISTERONNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIEDS & PAQUETS SISTERONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOYAUDERIE SISTERONNAISE domicilié(e) 15 ALLEE DES ROMARINS - 04200 - SISTERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 258 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYAUDERIE SISTERONNAISE domicilié(e) 15 ALLEE DES ROMARINS - 04200 - SISTERON - France.

La marque PIEDS & PAQUETS SISTERONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIEDS & PAQUETS SISTERONNAIS est expirée depuis le 5 septembre 2021.

BOYAUDERIE SISTERONNAISE a également déposé les autres marques suivantes : LES PROVENCADES , LES MIJOTÉS DE PROVENCE


BOYAUDERIE SISTERONNAISE, SARL - 15 ALLEE DES ROMARINS - 04200 - SISTERON - France - SIREN 334258159


BOYAUDERIE SISTERONNAISE - 15 ALLEE DES ROMARINS - 04200 - SISTERON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595764 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.